Politique d'Utilisation Acceptable (Acceptable Use Policy)
Dernière mise à jour : 7 juillet 2024
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Si vous n'acceptez pas ces Conditions, merci de ne pas utiliser nos Services. Votre utilisation continue implique votre acceptation.
Cette Politique s'applique à tous :
- (a) usages de nos Services (tel que défini dans les Conditions Légales) ;
- (b) formulaires, contenus, commentaires, publications et tout autre contenu disponible via les Services ("Contenu").
Qui sommes-nous ?
Nous sommes NOQEN LLC ("Société", "nous", "notre"), une société enregistrée au Nouveau-Mexique, États-Unis, située au 102 Gold Ave SW, Albuquerque, NM 87102.
Nous exploitons le site https://noqen.com (le "Site") ainsi que tout autre produit et service y afférent (ensemble les "Services").
Utilisation des Services
En utilisant les Services, vous vous engagez à respecter cette Politique et toutes les lois applicables.
Vous reconnaissez notamment qu'il vous est interdit de :
- Récupérer systématiquement des données ou contenus pour constituer une base de données ou annuaire sans autorisation écrite.
- Utiliser les Services sans autorisation, notamment collecter des noms d'utilisateurs ou emails pour envoyer des courriels non sollicités ou créer des comptes automatisés ou frauduleux.
- Contourner ou interférer avec les fonctions de sécurité des Services, y compris les protections contre la copie ou l'utilisation non autorisée du Contenu.
- Encadrer ou faire du lien non autorisé vers les Services.
- Tromper, frauder ou induire en erreur la société ou les utilisateurs, notamment pour obtenir des données sensibles (mots de passe).
- Abuser de nos Services ou signaler de fausses violations ou abus.
- Utiliser tout système automatisé (scripts, robots, data mining, etc.) pour envoyer des messages, collecter des données ou interagir avec les Services.
- Perturber ou surcharger les Services ou réseaux associés.
- Usurper l'identité d'un autre utilisateur ou personne.
- Utiliser les informations obtenues via les Services pour harceler ou nuire à autrui.
- Utiliser les Services pour concurrencer la société ou générer des revenus commerciaux sans accord.
- Décompiler, désassembler ou rétroconcevoir tout logiciel composant les Services, sauf si la loi l'autorise.
- Tenter de contourner les mesures d'accès ou restrictions mises en place.
- Harceler ou menacer nos employés ou agents.
- Supprimer les mentions de droits d'auteur ou autres notices de propriété sur le Contenu.
- Copier ou adapter les logiciels des Services (Flash, PHP, HTML, JavaScript, etc.).
- Télécharger ou transmettre des virus, chevaux de Troie, spams (textes répétitifs en majuscules), ou tout autre contenu nuisible ou perturbateur.
- Transmettre du contenu servant à collecter ou transmettre des informations à l'insu des utilisateurs (ex : pixels invisibles, cookies, spyware).
- Utiliser ou distribuer des systèmes automatisés non autorisés (spiders, robots, scrapers, etc.) à part les moteurs de recherche standards.
- Dénigrer, ternir ou nuire à la société ou aux Services selon notre appréciation.
- Utiliser les Services en violation des lois applicables.
- Utiliser des agents d'achat ou bots pour surcharger ou acheter de manière abusive.
- Utiliser l'intelligence artificielle d'une manière contraire à cette Politique.
Conséquences en cas de violation
Selon la gravité et l'historique, nous pouvons :
- Émettre un avertissement.
- Suspendre ou résilier votre accès et compte.
- Signaler aux autorités compétentes ou engager des poursuites en cas de risque réel.
Nous déclinons toute responsabilité des actions prises en application de cette Politique.
Nous contacter
Pour toute question relative à cette Politique :
Email : contact@noqen.com
